Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques (organisation)

De: Valette (Clément)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lemaire (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ghion (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Fraissinet (Pierre)
C. – Représentants de l'État (2)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Berteaux (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Volkovitch (Séverine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Touvay (Monique)
B. – Représentants des diffuseurs (3)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Diagne Chanel (Maryame)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Dauberville (Floriane)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Cormery (Lise)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Brunet (Christel)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Christophe Berteaux (Syndicat national du commerce de l'antiquité, de l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain)
Objet:
membre de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre titulaire
Remplace:M. Pierre-Hélen Grossi
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1630838A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Pierre FRAISSINET
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre suppléant
Remplace:M. Yann VILLAIN
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
suppleant
AFSS1330692A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diagne CHANEL
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des artistes auteurs
membre titulaire
Remplace:Mme Nadine KORCZAK
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1330692A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Villain (Yann)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Weber (René)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mühlmann (Olaf)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Léonardo De Sà
(José)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guille (Brigitte)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gonzalez (Patricia)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet (Christèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012