Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Valette (Clément)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lemaire (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ghion (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Fraissinet (Pierre)
C. – Représentants de l'État (2)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Berteaux (Christophe)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Volkovitch (Séverine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Touvay (Monique)
B. – Représentants des diffuseurs (3)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Diagne Chanel (Maryame)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Dauberville (Floriane)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Cormery (Lise)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Brunet (Christel)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Christophe Berteaux (Syndicat national du commerce de l'antiquité, de l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain)
Objet:
membre de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre titulaire
Remplace:M. Pierre-Hélen Grossi
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1630838A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Pierre FRAISSINET
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre suppléant
Remplace:M. Yann VILLAIN
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
suppleant
AFSS1330692A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Diagne CHANEL
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des artistes auteurs
membre titulaire
Remplace:Mme Nadine KORCZAK
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1330692A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Villain (Yann)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Weber (René)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Mühlmann (Olaf)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Djivanidès (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claudel (Christian)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Louineau (Katerine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Léonardo De Sà
(José)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Korczack (Nadine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Guille (Brigitte)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gonzalez (Patricia)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet (Christèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. – REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.